Comment se calculent les tantièmes d’une copropriété ?

Dans une copropriété, il y a des parties privées appartenant à chaque copropriétaire et des parties communes à tous. Chaque copropriétaire a une part de charges à payer en fonction de sa quote-part ou de ses tantièmes. Pour le calcul des tantièmes de votre copropriété, certains éléments doivent être pris en compte, tels que la législation en vigueur.
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Comment déterminer les tantièmes d’une copropriété ?

Dans un immeuble de copropriété, chacun des copropriétaires possède une part des espaces (quote-part) qui s’exprime en tantièmes. L’ensemble des tantièmes fait référence à toutes les parts de la copropriété. On distingue les tantièmes généraux, les tantièmes d’ascenseur, les tantièmes de chauffage collectif, etc. Le calcul des tantièmes s’effectue dès la mise en place du règlement de copropriété. Il est réalisé par un géomètre expert que vous pouvez trouver sur le site de Combecave Géomètre par exemple ou par un notaire, et ce spécialiste détermine la quote-part de chacun suivant des paramètres donnés.

Le géomètre expert calcule les tantièmes en considérant notamment la superficie, la situation, la consistance et la valeur comparative des locaux de l’immeuble. La superficie fait référence à tous les espaces utiles. La situation est relative à l’accessibilité, à la tranquillité et à l’éclairage naturel de ces espaces. La consistance, quant à elle, a trait au type de local : appartement, studio, chambre, parking, cave, etc. En ce qui concerne la valeur comparative des locaux, elle est relative et peut être différente de la valeur vénale. Qui plus est, les aménagements intérieurs du bien immobilier et son confort (terrasse, desserte par ascenseur, etc.) sont évalués.

Tout règlement de copropriété établi à partir du 31 décembre 2002 doit préciser les éléments considérés et la méthode de calcul des tantièmes. Ainsi, le géomètre expert ou le notaire garantit la transparence de l’opération. La loi indique un mécanisme de calcul des tantièmes qui prend en compte les parties privatives et les parties communes, permettant de gérer toutes les singularités de l’immeuble.

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Pourquoi calculer les tantièmes ?

Le calcul des tantièmes répond à deux besoins principaux dans un contexte de copropriété.

Détermination du montant de participation de chaque copropriétaire aux charges générales

Les charges générales sont celles liées à la conservation, l’entretien et l’administration des parties communes de l’immeuble. Pour illustrer l’utilité des tantièmes dans ce cas, prenons un exemple.

Participation de deux copropriétaires, A et B, pour la réfection du gros-œuvre de l’immeuble.

Coût des travaux : 8 000 euros

Tantièmes généraux des parties communes : 10 000

Tantièmes du copropriétaire A : 700

Tantièmes du copropriétaire B : 550

Quote-part à payer par A : (8 000 x 700)/10 000 = 560 euros

Quote-part à payer par B : (8 000 x 550)/10 000 = 440 euros

Détermination du nombre de voix de chaque copropriétaire pour les votes en assemblée générale des copropriétaires

Pour la détermination des pourcentages de voix des copropriétaires A et B à l’assemblée générale, reprenons les tantièmes donnés plus haut.

Tantièmes généraux des parties communes : 10 000

Tantièmes du copropriétaire A : 700

Tantièmes du copropriétaire B : 550

Pourcentage des voix détenu par A : (700 x 100)/10 000 = 7 %

Pourcentage des voix détenu par B : (550 x 100)/10 000 = 5,5 %

Compte tenu des divers paramètres qu’il inclut, et des divers éléments qu’il influence, le calcul des tantièmes d’une copropriété est quelque peu complexe. C’est donc à raison qu’il est recommandé de solliciter un géomètre expert pour le faire.

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